L'agenda

Cette formation d’une demi-journée à pour objectif de passer en revue l’ensemble des impacts fiscaux lors de l’achat des fonciers, et des reventes des lots et charges foncières (Plus-value, TVA, DMTO, engagements de revendre, etc).

Elle aura lieu le mardi 07 juillet 2026 de 9h30 à 12h30 (3h) en visioconférence.

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Cette formation d’une demi-journée à pour objectif d’accompagner les aménageurs dans la gestion des projets concernés par une zone humide. Application de la séquence ERC, mais surtout s’il faut compenser, savoir comment agir.

Elle aura lieu le mardi 08 septembre 2026 de 9h30 à 12h30 (3h) en visioconférence.

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Cette formation d’une journée sera consacrée aux spécificités des mécanismes permettant la libération des emprises commerciales, notamment dans les zones d’entrée de ville.

Elle aura lieu le mardi 13 octobre 2026 de 9h30 à 16h30 (5h) en visioconférence.

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Cette formation d’une journée sera dédiée aux leviers de maîtrise foncière en zone d’aménagement concerté : stratégies d’acquisition, outils juridiques mobilisables, articulation avec la procédure de ZAC et sécurisation des opérations face aux aléas fonciers et contentieux.

Elle aura lieu le mardi 10 novembre 2026 de 9h30 à 16h30 (5h) en visioconférence.

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Cette formation vise à identifier comment l’intelligence artificielle peut améliorer la productivité des équipes d’aménagement (analyse documentaire, aide à la décision, gestion de projet, veille réglementaire), tout en maîtrisant ses limites, ses risques et les exigences de conformité applicables aux acteurs publics et privés.

Elle aura lieu le mardi 08 décembre 2026 (horaires à confirmer) en visioconférence.

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