juillet, 2019
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Chambre Pays-de-Loire Centre
Présentation
Matinée plénière : 8h45-12h30 : 8h45 : Accueil café 9h30 : Ouverture par les co-présidents du RNA 9h45 - 10h45 - Table ronde 1 : Face à l'évolution des mobilités, comment anticiper et gérer dans les
Présentation
Matinée plénière : 8h45-12h30 :
8h45 : Accueil café
9h30 : Ouverture par les co-présidents du RNA
9h45 – 10h45 – Table ronde 1 : Face à l’évolution des mobilités, comment anticiper et gérer dans les projets la transition entre pratiques d’aujourd’hui et de demain ?
10h45 – 11h45 – Table ronde 2 : Comment concevoir des projets d’aménagement adaptés aux hausses de températures attendues et comment atténuer le phénomène d’îlot de chaleur urbain ?
11h45 – 12h30 – Table ronde 3 : La RSE et l’économie circulaire en aménagement, comment l’aménageur pratique et avec qui ?
12h30 – 14h : Cocktail déjeunatoire sur place
Groupes de travail de l’après-midi : 14h – 16h30
GT1 – Thème 2018-2019 : Quels fondamentaux défendre en aménagement ?
Groupe piloté par Anne Blondeau (DGA – Citallios) et Olivier Morlet (Directeur du développement ADIM Paris IDF)
Séance du 4 juillet 2019 : Parking en mutation et transition écologique ?
GT2 – Thème 2018-2019 : Quels renouvellements de la filière de l’aménagement ?
Groupe piloté par Anne Fraisse (Directrice adjointe – Europolia) et José-Michael Chenu (Directeur Développement Urbain – Vinci)
Séance du 4 juillet 2019 : Le défi de la TEE dans les espaces périurbains.
GT3 – Thème 2018-2019 : Comment utiliser les cadres de travail coopératifs et juridiques ?
Groupe piloté par Camille Roccaserra (Responsable du département Aménagement – Fédération des EPL) et Yann Le Corfec (Directeur juridique – UNAM)
Séance du 4 juillet 2019 : Face à l’enjeu d’adaptation au changement climatique, quelles évolutions de l’aménagement urbain en matière d’obligations juridiques et d’outils incitatifs ?
Horaires
jeudi 4 juillet 8:45 - jeudi 4 juillet 16:30
Emplacement
Salons de l'Aveyron
17 rue de l'Aubrac
Organisateur
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur. La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur.
La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux relais de croissance pour leur activité.
L’objectif de cette formation est d’identifier ces principaux gisements fonciers et de donner les clés nécessaires à leurs maîtrises.
Horaires
lundi 15 juillet 9:00 - lundi 15 juillet 17:00
Emplacement
Paris
5 rue de Vienne 75008 Paris
Programme
- Jour 1
- 15/07/2019
09:00 Mutation des propriétés bâties09:00 - 10:00- L’historique du développement urbain en France - La détection et le ciblage - Les spécificités opérationnelles - Densification et stratégies opérationnelles
10:00 Captation des microfonciers10:00 - 11:00- La détection et le ciblage - - Les stratégies de réponse
11:00 Appels à projets11:00 - 12:00- Les éléments de contexte - Le cadre légal - La détection - Les stratégies de réponse
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 Les cessions par les opérateurs publics 14:00 - 15:00
15:00 Les propriétaires fonciers institutionnels15:00 - 16:00
16:00 Les opportunités liées au renouvellement urbain16:00 - 18:00
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur. La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur.
La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux relais de croissance pour leur activité.
L’objectif de cette formation est d’identifier ces principaux gisements fonciers et de donner les clés nécessaires à leurs maîtrises.
Inscription
InscriptionHoraires
mardi 16 juillet 9:00 - mardi 16 juillet 17:00
Emplacement
Metz
Programme
- Jour 1
- 15/07/2019
09:00 Mutation des propriétés bâties09:00 - 10:00- L’historique du développement urbain en France - La détection et le ciblage - Les spécificités opérationnelles - Densification et stratégies opérationnelles
10:00 Captation des microfonciers10:00 - 11:00- La détection et le ciblage - - Les stratégies de réponse
11:00 Appels à projets11:00 - 12:00- Les éléments de contexte - Le cadre légal - La détection - Les stratégies de réponse
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 Les cessions par les opérateurs publics 14:00 - 15:00
15:00 Les propriétaires fonciers institutionnels15:00 - 16:00
16:00 Les opportunités liées au renouvellement urbain16:00 - 18:00
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur. La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur.
La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux relais de croissance pour leur activité.
L’objectif de cette formation est d’identifier ces principaux gisements fonciers et de donner les clés nécessaires à leurs maîtrises.
Inscription
InscriptionHoraires
mercredi 17 juillet 9:00 - mercredi 17 juillet 17:00
Emplacement
Nantes
Programme
- Jour 1
- 15/07/2019
09:00 Mutation des propriétés bâties09:00 - 10:00- L’historique du développement urbain en France - La détection et le ciblage - Les spécificités opérationnelles - Densification et stratégies opérationnelles
10:00 Captation des microfonciers10:00 - 11:00- La détection et le ciblage - - Les stratégies de réponse
11:00 Appels à projets11:00 - 12:00- Les éléments de contexte - Le cadre légal - La détection - Les stratégies de réponse
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 Les cessions par les opérateurs publics 14:00 - 15:00
15:00 Les propriétaires fonciers institutionnels15:00 - 16:00
16:00 Les opportunités liées au renouvellement urbain16:00 - 18:00
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris
Présentation
La reconstruction de la ville sur la ville conjuguée à une compacité de plus en forte des opérations conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux gisements fonciers plus proches
Présentation
La reconstruction de la ville sur la ville conjuguée à une compacité de plus en forte des opérations conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux gisements fonciers plus proches des centres urbains.
Cette tendance, sous l’impulsion du législateur, est de plus en plus marquée et nous invite à nous interroger sur nos pratiques professionnelles en lien avec la gestion des bâtis existants.
L’impulsion donnée par la loi ÉLAN pour revitaliser les cœurs de ville renforce la pertinence de cette problématique et offre de nouvelles opportunités à saisir.
Inscription
InscriptionHoraires
jeudi 18 juillet 9:00 - jeudi 18 juillet 17:00
Emplacement
Bordeaux
Programme
- Jour 1
- 04/12/2019
09:00 Démembrement de propriétés bâties09:00 - 10:00- Ciblage - Détection de nouveaux gisements fonciers
10:00 Régime fiscal applicable à une opération complexe 10:00 - 11:00- Cas des terrains à bâtir - Cas du bâti
11:00 Modes opératoires, quels scénarii retenir ? 11:00 - 12:00- Démolition, réhabilitation, revente à la découpe - Valorisation, études de bilans, ratios - Évaluation des risques (pathologies du bâtiment, méthodologie d’expertise …) - Critères d’éligibilité au régime marchand de biens, contrats d’entreprise de louage, autorisations administratives, obligations légales, mise en copropriété…
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 Stratégie opérationnelle14:00 - 15:00- Revente à un professionnel - Modes d’association en co-maîtrise d’ouvrage
15:00 Commercialisation 15:00 - 16:00
16:00 Financement 16:00 - 17:00
17:00 Perspectives liées à la loi ÉLAN 17:00 - 18:00
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur. La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville
Présentation
Le cadre d’intervention des aménageurs fonciers a considérablement changé sous l’impulsion du législateur.
La raréfaction des zones AU liée à la politique urbaine consistant à reconstruire la ville sur la ville conduit les aménageurs à s’intéresser à de nouveaux relais de croissance pour leur activité.
L’objectif de cette formation est d’identifier ces principaux gisements fonciers et de donner les clés nécessaires à leurs maîtrises.
Inscription
InscriptionHoraires
vendredi 19 juillet 9:00 - vendredi 19 juillet 17:00
Emplacement
Narbonne
Programme
- Jour 1
- 15/07/2019
09:00 Mutation des propriétés bâties09:00 - 10:00- L’historique du développement urbain en France - La détection et le ciblage - Les spécificités opérationnelles - Densification et stratégies opérationnelles
10:00 Captation des microfonciers10:00 - 11:00- La détection et le ciblage - - Les stratégies de réponse
11:00 Appels à projets11:00 - 12:00- Les éléments de contexte - Le cadre légal - La détection - Les stratégies de réponse
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 Les cessions par les opérateurs publics 14:00 - 15:00
15:00 Les propriétaires fonciers institutionnels15:00 - 16:00
16:00 Les opportunités liées au renouvellement urbain16:00 - 18:00
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris
Présentation
D’initiative publique, la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) est la principale procédure d’aménagement alternative au permis d’aménager. Du choix du site au choix de l’aménageur, jusqu’à la commercialisation des terrains, le montage
Présentation
D’initiative publique, la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) est la principale procédure d’aménagement alternative au permis d’aménager.
Du choix du site au choix de l’aménageur, jusqu’à la commercialisation des terrains, le montage d’une ZAC nécessite une analyse juridique permanente et approfondie afin de coordonner la mise en œuvre des bons outils et de sécuriser l’opération.
La procédure de ZAC qui a connue des bouleversements au lendemain de la modernisation du droit de l’environnement et de la réforme des concessions et de la commande publique, connaît encore une fois des évolutions avec la loi ÉLAN
Inscription
InscriptionHoraires
mardi 23 juillet 9:00 - mardi 23 juillet 17:00
Emplacement
Paris
5 rue de Vienne 75008 Paris
Programme
- Jour 1
- 06/06/2019
09:00 La présentation de la ZAC09:00 - 10:00- Définition - Critère et intérêt de la procédure - Impacts de la ZAC sur les règles d’urbanisme - Acteurs, compétences Intervenants: Yann LE CORFEC
10:00 Le processus opérationnel de montage d’une ZAC 10:00 - 11:00- Les études préalables - La concertation - Le dossier de création - Le dossier réalisation - La publicité et la mise en concurrence Intervenants: Laure BERTRAND
11:00 Les modes de réalisation de la ZAC et la concession d’aménagement 11:00 - 12:00- La procédure de choix de l’aménageur - Le traité de concession - Les effets juridiques - Le suivi financier Intervenants: Laure BERTRAND, Yann LE CORFEC
12:00 Déjeuner12:00 - 14:00Pause déjeuner
14:00 La commercialisation en ZAC 14:00 - 15:00- La phase de pré-commercialisation - La phase de cession des terrains Intervenants: Laure BERTRAND, Yann LE CORFEC
15:00 Le financement de la ZAC15:00 - 16:00- La taxe d’aménagement - Les participations en ZAC - La convention de financement des propriétaires autonomes Intervenants: Laure BERTRAND, Yann LE CORFEC
16:00 Le suivi des évolutions de la ZAC dans le temps 16:00 - 18:00- La modification des dossiers de création et de réalisation - Les impacts financiers - Les modalités d’achèvement de la ZAC - La clôture de la ZACIntervenants: Laure BERTRAND, Yann LE CORFEC
Intervenants
-
Laure BERTRAND
Laure BERTRAND
UNAM
UNAM
-
Yann LE CORFEC
Yann LE CORFEC
UNAM
UNAM
Organisateur
UNAM 5 rue de Vienne 75008 Paris